Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE SAVOIE
LAPERRIERE Robert Louis

Numéro de dépôt :
1461373
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
13/04/1998

Présentation de la marque DUCHESSE DE SAVOIE

Déposée le 13 avril 1988 par LAPERRIERE Robert Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « DUCHESSE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAPERRIERE Robert Louis, domicilié(e) Chesnes, SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPERRIERE Monique - France.

La marque DUCHESSE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE DE SAVOIE est expirée depuis le 13 avril 1998.

LAPERRIERE Robert Louis a également déposé les autres marques suivantes : MAMY LAPERRIERE , RED LADY , FERLINE , CAPITOLE , ROXANE , BLONDIE , MISTRALINE , RADIEUSE , ECOLE D'ECULLY , HERMELINE


LAPERRIERE Robert Louis - Chesnes, SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE. - France


LAPERRIERE Monique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication.